Yves Brunner

De: Yves Brunner
adjoint
Objet:
dans le cadre des instructions qui lui sont données
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
INTV1835862S(source BOMI)
délégation de signature
20 Février 201920/02/2019
De: Yves Brunner
directeur territorial adjoint
Objet:
dans le cadre des instructions qui lui sont données
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
INTV1823601S(source BOMI)
délégation de signature
16 Octobre 201816/10/2018
De: Yves Brunner
adjoint
Objet:
dans le cadre des instructions qui lui sont données
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
INTV1728808S(source BOMI)
délégation de signature
15 Novembre 201715/11/2017
De: Yves Brunner
directeur territorial à Caen, et
Objet:
dans le cadre des instructions qui leur sont données
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
INTV1533037S(source BOMI)
délégation de signature
15 Février 201615/02/2016
De: Yves Brunner
directeur territorial à Caen et
Objet:
dans le cadre des instructions qui lui sont données
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
INTV1516886S(source BOMI)
délégation de signature
17 Août 201517/08/2015
De: Yves Brunner
directeur territorial à Poitiers et
Objet:
dans le cadre des instructions qui lui sont données
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
INTV1316122S(source BOMI)
délégation de signature
17 Septembre 201317/09/2013
De: Yves BRUNNER
directeur de la représentation de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) en Tunisie et
Objet:
dans le cadre des instructions qui lui sont données
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
INTV1239250S(source BOMI)
délégation de signature
16 Janvier 201316/01/2013
De: Yves BRUNNER
directeur de la représentation de l'OFII en Tunisie
Objet:
dans le cadre des instructions qui lui sont données
dans la limite de ses attributions
tous les actes, décisions et correspondances se rapportant
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
INTV1231276S(source BOMI)
délégation de signature
28 Août 201228/08/2012
De: Brunner (Yves, Didier)
directeur de la représentation de l'Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations en Tunisie ; 24 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020617164(source JORF)
nomination
17 Mai 200917/05/2009